Jour 4 sur 4 · 6 heures · Niveau 3 Avancé · Module avancé

Coordination multi-sites, expulsions et solutions durables

Objectifs du jour
  • Coordonner plusieurs sites et des déplacés hors camp avec des outils communs.
  • Prévenir les expulsions forcées et y répondre dans le respect du droit.
  • Accompagner la fermeture des sites vers des solutions durables.

1La coordination multi-sites

Au-delà d'un site, la coordination CCCM s'organise à l'échelle d'une zone : cartographie des sites (nombre, type, population, régime foncier, agence gestionnaire), suivi commun avec les mêmes indicateurs, analyse des lacunes consolidée et priorisation des sites sans gestionnaire. Les données de la DTM et du suivi des sites alimentent le plan de réponse et l'aperçu des besoins humanitaires.

Les sites trop petits ou trop nombreux pour avoir chacun une agence sont couverts par la gestion mobile, et les quartiers où vivent déplacés et hôtes par des approches par zone, en lien avec les autorités locales. L'objectif est un service équitable, pas seulement dans les grands camps visibles.

2Prévenir et répondre aux expulsions

Dans de nombreux contextes, l'expulsion est le premier risque des sites spontanés et des centres collectifs. La prévention commence par le suivi foncier : statut du terrain, accords écrits, durée, contreparties éventuelles. Un système d'alerte recense les menaces et les incidents, site par site.

Selon les Principes directeurs relatifs au déplacement interne et les principes des Nations unies sur les expulsions, toute relocalisation doit respecter une consultation réelle, un préavis raisonnable, des alternatives examinées, l'absence de violence et un relogement adéquat. Le cluster CCCM agit avec le cluster Protection et le groupe Logement, terres et biens (LTB) : médiation, plaidoyer, appui juridique, planification d'une relocalisation digne si elle est inévitable.

3Préparer la fermeture des sites

Une fermeture responsable suit plusieurs étapes : enquêtes d'intentions régulières, information sur les zones de retour (visites « go and see », sessions d'information), plan de fermeture partagé avec les autorités et les résidents, appui au transport et aux paquets de retour, attention aux personnes vulnérables qui ne peuvent pas partir seules, transfert ou démantèlement des infrastructures et réhabilitation environnementale du terrain.

Les ménages qui ne peuvent pas partir ne doivent pas être laissés sans solution : une fermeture n'est pas terminée tant que chaque ménage a une destination sûre et choisie.

4Solutions durables et passage au développement

Le cadre de l'IASC sur les solutions durables (2010) propose huit critères : sécurité à long terme, niveau de vie suffisant, accès aux moyens d'existence, restitution du logement, des terres et des biens, accès aux documents, réunification familiale, participation à la vie publique, et accès à des recours et à la justice. Le choix entre retour, intégration locale et installation ailleurs appartient aux personnes.

Le gestionnaire de site contribue en fournissant des données fiables (profils, intentions, vulnérabilités), en faisant entendre la voix des résidents et en reliant le site aux acteurs du développement, aux autorités locales et aux programmes de logement et de moyens d'existence. Les solutions durables sont un processus long, piloté par l'État, que l'humanitaire prépare sans le remplacer.

Exercice d'application : la stratégie de sortie d'une zone

Une zone compte 14 sites (38 000 personnes), dont 6 sous menace d'expulsion et 4 centres collectifs. Les enquêtes indiquent 50 % d'intentions de retour, 35 % d'intégration locale et 15 % d'indécis. Rédigez une stratégie de deux pages : priorisation des sites, mesures de prévention des expulsions, plan de fermeture progressif, appui aux solutions choisies et indicateurs de suivi.

À retenir

  • Coordination multi-sites : cartographie, suivi commun, analyse consolidée des lacunes, gestion mobile et approches par zone.
  • Expulsions : suivi foncier, alerte précoce, consultation, préavis, alternatives, relogement adéquat.
  • Fermeture : intentions, information, plan partagé, appui aux personnes vulnérables, remise en état.
  • Huit critères IASC des solutions durables ; le choix appartient aux personnes.
  • Les solutions durables sont pilotées par l'État avec les acteurs du développement.
Pour aller plus loin : références de la formation
  1. Norwegian Refugee Council, au nom du cluster CCCM (2015). Camp Management Toolkit. www.cccmcluster.org
  2. Global CCCM Cluster (2021). Normes minimales pour la gestion des camps (Minimum Standards for Camp Management). www.cccmcluster.org
  3. Association Sphère (2018). Le manuel Sphère : Charte humanitaire et normes minimales (chapitres Abris et établissements humains, WASH). spherestandards.org/fr/manuel-2018
  4. Organisation internationale pour les migrations (2024). Displacement Tracking Matrix (DTM). dtm.iom.int
  5. Comité permanent interorganisations (IASC) (2010). IASC Framework on Durable Solutions for Internally Displaced Persons. interagencystandingcommittee.org
  6. Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (2024). UNHCR Emergency Handbook. emergency.unhcr.org

Quiz du jour

3 questions pour vérifier vos acquis. Répondez à toutes pour valider le jour.

1Une relocalisation conforme au droit international exige notamment :
2Lequel de ces éléments fait partie des huit critères IASC des solutions durables ?
3Dans une zone avec de nombreux petits sites sans agence gestionnaire, la réponse la plus adaptée est :

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